Commune de Champigny La Futelaye

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vendredi, novembre 2020

AVIS LE LA SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2020

DÉPARTEMENT DE L'EURE

Canton de St André de l'Eure

Commune de Champigny la Futelaye

Tél/Fax : 02 32 37 34 33

e.mail : mairie.champigny@wanadoo.fr

 

 

 

 

Jeudi 05 novembre 2020

 

 

AVIS

 





 

Le Conseil Municipal se réunira

 

Jeudi 12 novembre 2020

à

19 Heures 00

dans la salle communale

 

 

ORDRE DU JOUR

 

DÉLIBÉRATIONS :

1.      SIEGE : Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité

2.      Devis pour la pose de deux bouches incendie (élevage G.Villez et chemin des Sablons)

POINT BUDGÉTAIRE

NOËL DES ENFANTS ET COLIS DES ANCIENS

DIVERS

Le Maire, Robin SAULNIER

 

vendredi, octobre 2020

HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE

L'accueil des administrés et la permanence des élus sont assurés le vendredi de 17h00 à 19h00.
En dehors de ces horaires, vous pouvez prendre rendez-vous par mail à mairie.champigny@wanadoo.fr ou en appelant le 02 32 37 34 33 aux heures de présence du secrétariat :
lundi de 13h30 à 17h30
jeudi de 09h00 à 1h200 et de 13h30 à 17h30
vendredi de 15h00 à 17h00

jeudi, septembre 2020

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

 

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 17 septembre 2020

 

 

Présents : MM. Robin SAULNIER, Sébastien ANSELME, Sophie GUILLOIS, Aurélie BOUSSELAIRE, Ghislaine PLAINNEVAUX, Serge SERVENTON, Éric CAPEL, Carine BERTRAND, Julie JOURDAIN.

Absents excusés :


Madame Ghislaine PLAINNEVAUX est désignée secrétaire de séance.

DÉLIBÉRATIONS

·         Emprunts pour le financement des travaux rue de la Libération :

Le conseil vote à l’unanimité l’inscription des emprunts au budget primitif 2020 pour la somme de :

CRCA :           136 345.00 €

CDC :               60 000.00 €

·         Virement en investissement pour le financement des travaux de la rue de la Libération :

Le conseil municipal vote à l’unanimité le virement de la somme de 33 990.00 € de la section fonctionnement vers la section investissement.

·         Régularisation budgétaire :

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la régularisation budgétaire demandée par la Trésorerie de St André pour un montant de 1 640.52 €

·         Rénovation de la mare d’Osmoy :

Le conseil municipal autorise à l’unanimité le maire à signer la convention de rénovation de la mare d’Osmoy.

·         Commission des appels d’offre :

À la demande de la Préfecture et suite à la démission de monsieur Nicolas PARROD, il convient de réélire les membres de la commission des appels d’offre. Sont élus à l’unanimité :

Titulaires :      Sébastien ANSELME, Éric CAPEL, Ghislaine PLAINNEVAUX

Suppléants :    Serge SERVENTON, Aurélie BOUSSELAIRE, Julie JOURDAIN

·         Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

Le conseil municipal approuve à la majorité par : 5 voix POUR, 2 voix CONTRE (Aurélie BOUSSELAIRE, Carine BERTRAND) et 2 ABSTENTION (Ghislaine PLAINNEVAUX, Julie JOURDAIN) la liste de 24 noms proposée par le maire parmi lesquels les représentants de la commission CCID seront désignés par les services fiscaux. Cette commission est composée de 6 titulaires et 6 suppléants.

 

POINT TRAVAUX

·         Les travaux de la rue de la Libération sont commencés, la durée prévue est de 49 jours. Ils seront réalisés en 2 fois, de l’entrée du village en venant de Bois-le-Roy jusque l’église puis de l’église jusque la sortie du village en direction d’Osmoy.

·         Projet d’aménagement de la VC7 : EPN est venu présenter le projet d’aménagement de la VC7 (traversée de la Futelaye) : il est prévu la pose de chicanes et de ralentisseurs. Une étude hydraulique est en cours pour que les eaux de pluie soient évacuées vers la mare. Une prochaine présentation sera proposée après la révision du projet suite aux remarques faites lors de sa présentation aux élus.

·         Bouches incendie : la bouche incendie des Rosières n’est toujours pas remplacée en dépit de nombreuses relances. Des devis sont en attente pour la création de deux nouvelles bouches incendie, une au niveau de l’élevage de Gilles VILLEZ et une seconde, chemin des Sablons.


DIVERS

·         Suite à une demande de la Préfecture, le maire propose de convoquer la commission de révision des listes électorales pour radier les électeurs partis de la commune et n’ayant plus d’attache fiscale.

·         La commune de St André de l’Eure a proposé de commémorer le 80ème anniversaire de la libération du plateau de St André en août 2024. Les membres du conseil municipal sont favorables. Des précisions seront demandées à la mairie de St André. Serge SERVENTON se propose pour suivre ce dossier.

·         Ghislaine PLAINNEVAUX s’est inscrite aux commissions 1 et 3 de la communauté d’agglomération

(Attractivité, équilibre territorial) Robin SAULNER s’est inscrit aux commissions 2,4 et 5 (Eau, Voirie/gestion des déchets et finances) la commission voirie a proposé le versement d’une subvention de 21 000.00 € pour la réfection de l’assainissement en traverse de la rue de la Libération. Cette proposition sera votée lors de la prochaine assemblée générale d’EPN.

·         Recensement : l’INSEE a communiqué les chiffres officiels à la suite du recensement de janvier dernier. La population est passée de 297 à 264 habitants, ce qui est très surprenant. Il y a eu quatre naissances depuis le début de l’année.

·         Noël des enfants : Sophie GUILLOIS informe le conseil que le spectacle a été choisi par la commission Fêtes et Cérémonies. Un partenariat est mis en place avec Jouet Club. Des catalogues ont été distribués aux parents pour qu’ils puissent choisir dans une gamme de prix définie. Une réserve est émise quant à la tenue du spectacle en fonction des préconisations sanitaires que fera la Préfecture d’ici décembre.

·         La participation de la commune au syndicat La Clé des Champs est réduite de 17 000.00 à 12 000.00 euros.


Le maire,

Robin SAULNIER


jeudi, septembre 2020

AVIS DE LA SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2020

DEPARTEMENT DE L'EURE

Canton de St André de l'Eure

Commune de Champigny la Futelaye

Tél/Fax : 02 32 37 34 33

e.mail : mairie.champigny@wanadoo.fr

 

 

 

 

Jeudi 10 septembre 2020

 

 

AVIS

 





 

Le Conseil Municipal se réunira

 

Jeudi 17 septembre 2020

à

19 Heures 00

dans la salle communale

 

 

ORDRE DU JOUR

 

DÉLIBÉRATIONS :

1.      Décision modificative n°1 au BP 2020 : emprunts pour les travaux rue de la Libération

2.      Autorisation donnée au maire à signer la convention pour les travaux de réhabilitation de la mare d’Osmoy

3.      Virements de crédits (régularisation budgétaire à la demande du trésorier)

4.      Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)

5.      Commission Appel d’offre (un membre titulaire supplémentaire à nommer)

6.      Acceptation du devis pour la pose de deux nouvelles bouches incendie (élevage G.Villez et chemin des Sablon)

POINT TRAVAUX

DIVERS

Le Maire, Robin SAULNIER

 

 

En raison des circonstances sanitaires, le port du masque et le lavage des mains au gel hydroalcoolique seront obligatoires.

TRAVAUX RUE DE LA LIBÉRATION

lundi, août 2020

Tableau du conseil municipal 2020

Messieurs Jean-Pierre GENERAT et Nicolas PARROD ont démissionné de leur mandat.

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

 

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 10 juillet 2020

 

 

Présents : MM. Robin SAULNIER, Sébastien ANSELME, Sophie GUILLOIS, Aurélie BOUSSELAIRE, Ghislaine PLAINNEVAUX, Serge SERVENTON, Carine BERTRAND, Julie JOURDAIN.

Absents excusés : MM Éric CAPEL, Nicolas PARROD

 

Après une demande de rectification de Carine BERTRAND, le procès-verbal de la séance du 03 juillet 2020 est adopté.

 

Madame Ghislaine PLAINNEVAUX est désignée secrétaire de séance.

 

ÉLECTION DES GRANDS ÉLECTEURS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020L

Afin de représenter la commune lors des élections sénatoriales du 27 septembre prochain, le Conseil Municipal doit désigner un titulaire et trois suppléants parmi ses membres.

M.SAULNIER Robin, maire a ouvert la séance.

Mme Ghislaine PLAINNEVAUX a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.

Le maire a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré huit conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Le maire a ensuite rappelé qu'en application de l'article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir : M. Robin SAULNIER, Mme Ghislaine PLAINNEVAUX, Mme Carine BERTRAND et Mme Julie JOURDAIN. Le maire a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les membres du conseil municipal, puis il a fait procéder à l'élection.

Monsieur Robin SAULNIER se présente en qualité de titulaire, il est élu au premier tour de scrutin avec 8 voix.

MM Sophie GUILLOIS, Serge SERVENTON et Sébastien ANSELME se présentent en qualité de suppléants. Ils sont tous les trois élus au premier tour de scrutin avec 8 voix et dans l'ordre de leur âge. Ainsi, Mme Sophie GUILLOIS sera la première suppléante, M. Serge SERVENTON, le deuxième et M. Sébastien ANSELME le troisième.

ATTRIBUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

 

Le maire invite les membres du Conseil à prendre connaissance de la liste des différentes commissions communales. Il propose une affectation des membres dans chacune de ces commissions en fonction des disponibilités et des compétences de chacun.

 

FINANCES

Robin SAULNIER                            Sébastien ANSELME

Sophie GUILLOIS                            Ghislaine PLAINNEVAUX

 

C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale)

Robin SAULNIER                            Ghislaine PLAINNEVAUX

Sébastien ANSELME                        Sophie GUILLOIS

Julie JOURDAIN

           

 

DÉLÉGUÉE ONAC (Office National des Anciens Combattants)

Serge SERVENTON

 

RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Elle est composée d’un titulaire et un suppléant parmi les membres du conseil municipal, un titulaire et un suppléant représentant l’administration et un titulaire et un suppléant représentant le Tribunal.

Sont proposées parmi les membres du conseil municipal :

Ghislaine PLAINNEVAUX titulaire  Aurélie BOUSSELAIRE suppléante

 

COMITÉ DES FÊTES : 3 membres, conformément aux statuts

Serge SERVENTON                         Sophie GUILLOIS

Carine BERTRAND

 

COMMISSION DES TRAVAUX

Robin SAULNIER                            Éric CAPEL

Sébastien ANSELME                        Nicolas PARROD

 

COMMISSION FÊTES ET CÉRÉMONIES

Sophie GUILLOIS                            Serge SERVENTON

Carine BERTRAND                         Julie JOURDAIN


COMMISSION COMMUNICATION

Sébastien ANSELME                        Carine BERTRAND

Aurélie BOUSSELAIRE                  Julie JOURDAIN      

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT (Chemins - mares - cimetières...)

Aurélie BOUSSELAIRE                  Ghislaine PLAINNEVAUX

Carine BERTRAND

 

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE

Monsieur le Maire expose que les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité, pour la durée du mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :

- Procéder dans les limites de 30 % du montant d'investissement du budget, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L.1618-2 et au « a » de l'article L.2221-5-1 sous réserve des dispositions du « c » de ce même article, et de passer à cet effet, les actes nécessaires.

- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d'un montant inférieur à un seuil défini par décret, ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieur à 5 % lorsque les crédits sont inscrits au budget.

- Passer les contrats d'assurance ainsi qu'accepter les indemnités de sinistres y afférant.

- Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière communal.

- Accepter les dons et legs qui ne sont pas grevés ni de conditions ni de charges ;

- Décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 €.

- Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires d'avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.

- Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire.

- Intenter au nom de la commune, les actions en justice ou défense de la commune dans les actions intentées contre elle ; cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense et devant toutes les juridictions,

- Donner, en application de l'article L.534-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local.

POINT SUR LES TRAVAUX RUE DE LA LIBÉRATION

Robin SAUNIER rappelle le montant du devis établi par le Conseil Départemental pour les travaux de réhabilitation des cheminements piétonniers et l’assainissement en traverse de la rue de la Libération.

Montant HT : 203 095.00 €               TVA : 40 619.00 €                  Montant TTC : 243 714.00 €

Des subventions ont été demandées auprès le la Communauté d’Agglomération et du Conseil Départemental.

Le montant de la TVA sera reversé par l’État dans deux ans.

La commune devra souscrire deux emprunts pour couvrir le montant des travaux :

·         Un prêt relai de 136 345.00 € sur deux ans auprès du CRCA (Caisse Régionale du Crédit Agricole) qui sera remboursé dès que les subventions et la TVA auront été versées à la commune

·         Un prêt de 60 000.00 € sur 15 ans auprès de la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations)

Le Conseil Départemental a reçu cinq propositions répondant à l’appel d’offre dont trois ont un montant inférieur au devis établi par le Conseil Départemental. Après avoir délibéré, le conseil autorise à l’unanimité le maire à souscrire les emprunts nécessaires et à passer le marché auprès de l’entreprise qui sera retenue par la commission des appels d’offre qui se réunira prochainement.

 

DÉFENSE INCENDIE

La bouche incendie située au hameau des Rosières ne peut pas être réparée et doit être intégralement remplacée.

Un seul devis a été reçu par l’intermédiaire d’EPN qui a la compétence ‘’EAU’’ son montant de 4 400.00 € HT semble élevé aux membres du conseil municipal. Le maire a demandé un devis à une autre entreprise mais elle doit obtenir l’aval d’EPN pour intervenir.

Robin Saulnier demandera à EPN de négocier le prix.

 

DIVERS

Les travaux de réfection de la chaussée chemin des Vignes sont en attente.

Les travaux de sécurisation de la VC7 (traversée de la Futelaye) seront présentés prochainement.

La demande de remise en état du chemin des Sablons ainsi que de l'impasse de la Garenne sont demandés.

Carine BERTRAND signale qu’elle a endommagé son véhicule sur les panneaux signalant l’avaloir enfoncé à l’entrée de la commune. Celui-ci sera remis en état en même temps que les travaux de réfection de la rue de la Libération.

Robin SAULNIER remercie Gilles VILLEZ et J.Paul FLOC’HLAY pour avoir remis en place le panneau d’entrée d’agglomération à l’entrée de Champigny en venant de Bois-le-Roy.

Le Conseil Départemental a procédé à l’élagage le long des prés à Osmoy.

Robin SAULNIER a rencontré le nouveau correspondant au sein du SIEGE. Les travaux d’enfouissement des réseaux à Osmoy seront demandés. Ils n’avaient pas été demandés plus tôt car les rues avaient été refaites.

Le maire précise que ce n’est pas parce les demandes de travaux d’enfouissement sont déposées que la commune est obligée de les faire. Si elle estime que le montant est trop élevé, elle peut renoncer.

Réunion du syndicat scolaire :

Stéphane ROUSSELANGE a été élu président.

Joël DA COSTA et Sébastien ANSELME ont été élus vice-présidents.

Ghislaine PLAINNEVAUX et Sébastien ANSELME ont trouvé le bureau très motivé. Il a été remonté des problèmes de comportement des enfants à la cantine et ce quel que soit l’âge des enfants. Les membres du bureau ont prévu d’intervenir pendant midi.

Carine BERTRAND demande quelle somme est attribuée par enfant pour l’achat des fournitures scolaires. Sébastien ANSELME posera la question.

Aurélie BOUSSELAIRE demande si la commune de Champigny a participé au financement de la construction de la nouvelle cantine à Bois-le-Roy. Robin SAULNIER l’informe que la cantine appartient à la commune de Bois-le-Roy qui a financé les travaux intégralement.

Ghislaine PLAINNEVAUX dresse un compte-rendu de la réunion à laquelle elle a assisté au SIEGE :

·         Vote du compte administratif 2019

·         Installation de borne de recharges pour véhicules électriques

·         Projet de centrale photovoltaïque sur les pistes de St André de l’Eure

Il est prévu de déplacer sur les pistes et de mettre aux normes la déchèterie de St André, mais pas avant deux ans.

Plusieurs stations pour véhicules à hydrogène sont en service (Douains, Le Vieil Evreux et Val de Reuil) elles sont pour le moment réservées aux bus.

Monsieur J-Pierre GÉNÉRAT a démissionné pour raison de santé.

Robin SAULNIER remercie Sébastien ANSELME pour avoir rebouché les trous à la mare.

Carine BERTRAND demande qui surveille les pêcheurs ? Réponse : personne depuis le départ de monsieur DORDET. Un affichage sera refait pour rappeler la réglementation (2 cannes, lancer interdit …)

Sophie GUILLOIS signale des dépôts sauvages dans le bois à la sortie de Champigny ainsi que des bouteilles dans le fossé rue Cocherel. Julie JOURDAIN approuve. Robin SAULNIER informe le conseil qu’un administré a signalé un tas de branchage dans les Moulinards. Il s’agit d’un chemin privé, le propriétaire sera informé par courrier. Il est proposé l’installation de caméras, mais le risque de vol ou de détérioration est grand. Peut-on barrer les chemins ? Le sujet avait été évoqué par le conseil précédent, mais Gilles VILLEZ avait fait remarquer que les contrevenants continueraient de déposer devant les barrières. La gratuité des dépôts de gravats dans les déchèteries par les petites entreprises ou les artisans sera reproposée à EPN.

 

 

 

 

Le maire,

Robin SAULNIER

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 03 juillet 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

 

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 03 juillet 2020

 

 

Présents : MM. Robin SAULNIER, Sébastien ANSELME, Aurélie BOUSSELAIRE, Ghislaine PLAINNEVAUX, Jean-Pierre GENERAT, Serge SERVENTON, Éric CAPEL, Carine BERTRAND, Julie JOURDAIN.

Absents excusés : Mme Sophie GUILLOIS qui donne procuration à M. Serge SERVENTON, M. Nicolas PARROD qui donne procuration à Mme Ghislaine PLAINNEVAUX

 

Monsieur Robin SAULNIER, membre le plus âgé du conseil municipal déclare le nouveau conseil municipal installé dans ses fonctions et souhaite la bienvenue à tous.

Madame Ghislaine PLAINNEVAUX est désignée secrétaire de séance.

Robin SAULNIER procède à l’appel nominal des membres du conseil, neuf conseillers sont présents. Il constate que le quorum est rempli et invite les membres du conseil a procéder à l’élection du maire.

ÉLECTION DU MAIRE

Madame Aurélie BOUSSELAIRE précise que monsieur Jean-Pierre GENERAT cède sa place à madame Ghislaine PLAINNEVAUX pour des raisons personnelles. Robin SAULNIER informe les conseillers que chacun des membres du conseil peut proposer sa candidature.

Madame Julie JOURDAIN et monsieur Sébastien ANSELME sont désignés assesseurs.

Madame Ghislaine PLAINNEVAUX et monsieur Robin SAULNIER font part de leur candidature.

Le vote se déroule à bulletin secret. Chaque conseiller municipal à l'appel de son nom s'est approché de la table de vote et a déposé lui-même son enveloppe dans le réceptacle prévu à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultat du premier tour de scrutin

 

Nombre de votants :                           9 + 2 procurations

Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                              6

Ont obtenu :

Ghislaine PLAINNEVAUX : 5 voix

Robin SAULNIER :              6 voix

M. Robin SAULNIER a été déclaré maire et immédiatement installé.

ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Monsieur Robin SAULNIER élu maire, le conseil municipal a été invité à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.

Le président a indiqué que la commune peut disposer de trois adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d'un adjoint. Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à deux le nombre des adjoints au maire de la commune.

ELECTION DU 1ER ADJOINT

Madame Ghislaine PLAINNEVAUX et monsieur Sébastien ANSELME se portent candidats.

 

Nombre de votants :                           9 + 2 procurations

Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                              6

Résultats du premier tour de scrutin

Ont obtenu :

Ghislaine PLAINNEVAUX : 5 voix

Sébastien ANSELME :           6 voix

Monsieur Sébastien ANSELME a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU 2ÈME ADJOINT

Madame Ghislaine PLAINNEVAUX et madame Sophie GUILLOIS se portent candidates.

 

Nombre de votants :                           9 + 2 procurations

Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                              6

            Résultats du premier tour de scrutin

Ont obtenu :

Ghislaine PLAINNEVAUX : 5 voix

Sophie GUILLOIS :              6 voix

Madame Sophie GUILLOIS a été proclamée 2ème adjoint et immédiatement installée.

INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

Le maire informe les membres du conseil municipal que les indemnités de fonction des élus ont été réévaluées de 50% par rapport à la situation antérieure en janvier. Celle du maire est fixée à 25.5 % de l’indice brut maximum de la fonction public, celle des adjoints à 9.9%. Vu la baisse constante des dotations, Robin SAULNIER précise que cette charge supplémentaire n’est pas supportable par la commune et propose de ne pas accepter l’indemnité telle que fixée par l’article L. 2123-23 du CGCT.

Il suggère de porter les taux à 18% pour le maire soit 700.09 euros bruts mensuels et à 7% pour les adjoints soit 272.25 euros bruts mensuels.

Les taux sont votés à la majorité (1 abstention, madame Aurélie BOUSSELAIRE)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIFFÉRENTS SYNDICATS

Sont désignés à l’unanimité :

EPN (désignation de droit)

TITULAIRE : Robin SAULNIER

SUPPLÉANT : Sébastien ANSELME

SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE (école)

TITULAIRES : Ghislaine PLAINNEVAUX et Sébastien ANSELME

SUPPLÉANTS : Robin SAULNIER et Julie JOURDAIN

SYNDICAT LA CLÉ DES CHAMPS (extrascolaire et périscolaire)

TITULAIRE : Robin SAULNIER

SUPPLÉANT : Sébastien ANSELME

SYNDICAT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DU COLLÈGE DE ST ANDRÉ

TITULAIRE : Éric CAPEL

SUPPLÉANT : Serge SERVENTON

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ DE L’EURE (SIEGE)

TITULAIRE : Ghislaine PLAINNEVAUX

SUPPLÉANT : Sébastien ANSELME

COMMISSION DES APPELS D’OFFRE

TITULAIRES : Robin SAULNIER, Sébastien ANSELME et Éric CAPEL

SUPPLÉANTS : Ghislaine PLAINNEVAUX, Nicolas PARROD et Serge SERVENTON

Les représentants des autres commissions communales seront désignés le 10 juillet prochain lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

DÉSIGNATION DES GRANDS ÉLECTEURS EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020

Le maire informe les membres du conseil qu’ils auront à désigner un grand électeur qui sera en charge de voter aux prochaines élections sénatoriales du 27 septembre prochain. Le titulaire sera suppléé par trois autres conseillers. Cette désignation ne peut avoir lieu que le 10 juillet (date nationale) et qu’à ce titre, le conseil municipal se réunira à nouveau à cette date.

REMPLACEMENT DE LA BORNE INCENDIE AUX ROSIÈRES

La borne incendie située au hameau des Rosières fuit et il convient de la remplacer. Un devis a été demandé via la communauté d’agglomération EPN. Il se chiffre à 4 400.00 euros HT. Les membres du conseil le trouvent excessif et proposent d’en demander d’autres. L’acceptation du devis est reportée au 10 juillet.

DIVERS

·         Un lampadaire a été posé au niveau du 18 place de la Héroudière

·         Les travaux de l’impasse de la Martinière sont terminés en ce qui concerne l’électricité et l’éclairage public

·         Ghislaine PLAINNEVAUX fait remarquer qu’il y a de plus en plus de poids-lourds qui traversent la commune. Robin SAULNIER explique que c’est suite aux travaux effectués au hameau de Touvoye sur la commune de St André de l’Eure que la circulation a été déviée par la RD 556 sans l’accord de la commune de Champigny. Robin SAULNIER a demandé plusieurs fois à la commune de St André de limiter la déviation aux véhicules légers et de faire passer les poids-lourds par un itinéraire plus approprié. Le responsable du service voirie de la commune de St André est injoignable.

·         Le projet d’aménagement de la VC7 (traversant le hameau de la Futelaye) sera présenté sous peu à la commune. Aurélie BOUSSELAIRE fait part de son intérêt à assister à cette présentation.

·         Carine BERTRAND signale que le ponton de la mare de Champigny est dangereux pour les enfants car il ne possède pas de garde-corps adapté à la taille des petits. Le ponton a été aménagé pour faciliter l’accès aux personnes à mobilité réduite et il répond aux normes PMR en cours. À ce titre il n’est pas possible de le modifier.

 

Le maire,

Robin SAULNIER

jeudi, août 2020

COVID

À compter du 13 août 2020, le port du masque devient OBLIGATOIRE pour les personnes de onze ans et plus au sein des marchés de plein air, des salons et foires en extérieur, des braderies et des brocantes organisés dans le département de l'Eure.

vendredi, juillet 2020

OUVERTURE MAIRIE

L'accueil au public sera exceptionnellement fermé le vendredi 7 août 2020.
Merci pour votre compréhension.

jeudi, juin 2020

Avis de séance de conseil municipal du 11 juin 2020

 

AVIS

 

 

Le Conseil Municipal se réunira

 

Jeudi 11 juin 2020

à

19 Heures 00

dans la salle communale

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

DÉLIBÉRATIONS :

·         Vote des taux des taxes locales

·         Affectation du résultat au budget primitif 2020

·         Attribution des subventions

·         Vote du budget primitif 2020

DIVERS :

·         Point travaux

·         Point école et accueil périscolaire

·         Tenue du bureau de vote pour le second tour des élections municipales

 

En raison des mesures prises face à la crise du COVID-19, la réunion de conseil municipal se tiendra à huis clos

Le Maire, Robin SAULNIER

jeudi, mai 2020

INFORMATIONS URGENTES

Les 4 et 5 mai, madame Ortega, présidente du syndicat intercommunal scolaire, mesdames Fourdrilis et Drouet, directrices d'école, monsieur Pichois, maire de Le L'Habit, monsieur Morel, maire de Bois-le-Roy et moi-même, nous sommes réunis pour décider si la reprise scolaire était possible le 12 mai prochain. Au vu des difficultés pour respecter le protocole sanitaire de 54 pages préconisé par la Préfecture et l'Inspection académique, il a été demandé à monsieur le Préfet, le report de la rentrée au 25 mai, afin de satisfaire à l'ensemble des règles sanitaires demandées. À ce jour, nous sommes dans l'attente d'une réponse de monsieur le Préfet.
Concernant les masques : nous avions passé une commande de 600 masques tissu (soit 2 par personne) auprès d'EPN. Cette commande a été réduite à 300 par EPN, soit 1 par administré. Le Conseil Départemental doit également en fournir aux communes à raison d'un par habitant. Nous n'avons pas de délai de livraison ferme, EPN devrait les recevoir semaine 20, quant au Conseil Départemental, il prévoit de nous les mettre à disposition entre le 11 et le 30 mai. Nous vous contacterons dès que nous les aurons afin de vous les distribuer.
La mairie sera à nouveau ouverte à compter du vendredi 15 mai sous conditions :
  • sur rendez-vous, afin de limiter le nombre de personnes susceptibles d'attendre ensemble. L'entrée et la sortie se feront par deux issues différentes pour éviter que l'on se croise.
  • une seule personne sera admise à la fois (évitez de venir avec de jeunes enfants)
  • le port d'un masque sera obligatoire
  • toute personne entrant dans la mairie devra se laver les mains au gel hydroalcoolique (disponible dans le sas d'entrée)
L'État a maintenu la cérémonie commémorant la victoire du 8 mai 1945. Néanmoins, vu le contexte, celle-ci se tiendra sans public et sera limitée à la présence des élus et d'un porte-drapeau (5 personnes au maximum) En revanche, en signe de mémoire, vous pourrez pavoiser vos maisons.
Le maire, Robin SAULNIER.

FAUCHAGE

La première coupe de la campagne de fauchage 2020 débutera le :

  •        11 mai 2020 pour le secteur Sud

 Le fauchage s’effectuera selon les consignes suivantes :

  •           dans un premier temps du bord de la route sur une largeur d’outil ou jusqu’au-devant des glissières ou en pied de talus d’une route sans accotement, puis dégagement des carrefours (150 mètres) et des virages dangereux,
  •       dans un second temps, le fauchage concernera des endroits accessibles uniquement par les champs (une fois la moisson terminée) si besoin.

Ouverture des déchèteries

L’ensemble des déchèteries, éco-points et points verts du territoire de l’agglomération seront accessibles aux horaires habituels dès le lundi 11 mai.



La déchèterie de Prey sera accessible aux particuliers et professionnels,

Et les professionnels auront accès à la déchèterie de Prey uniquement.



Les modalités de dépôts des usagers ci-dessous seront à respecter :



• Vidage de 3 véhicules maximum à la fois sur site ;

• 2 usagers par benne à la fois ;

• Montrer à l’agent de déchèterie sa carte SPI afin d’éviter la manipulation des cartes SPI ;

• Respecter les distances minimales d’1 mètre entre le personnel de déchèterie et les autres usagers ;

• Manipuler en toute autonomie ses déchets ;

• Amener ses outils personnels pour le ramassage et vidage des déchets

jeudi, avril 2020

Information des Finances Publiques

Plateforme d'entraide en ligne

Entraide Evreux Portes de Normandie

http://entraide.epn-agglo.fr

Comment ça marche ?

La plateforme d’entraide du Evreux Portes de Normandie propose de créer des relations entre les habitants du territoire pour s’échanger les bons tuyaux, renforcer les liens de solidarité, améliorer le quotidien des habitants et réduire la solitude liée aux mesures de confinement.

Afin de limiter les déplacements et contacts, conformément aux mesures de confinement décrétées, ces contributions seront soit pensées grâce à un système de géolocalisation pour les nécessités du quotidien (courses de première nécessité,…), soit sous forme 100% dématérialisée (appels téléphoniques, email,...).

Tous les utilisateurs de cette plateforme s'engagent à respecter l'ensemble des consignes gouvernementales dont les gestes barrières.
+ d'infos sur 
https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Sommaire

·         Comment fonctionne la mise en relation ?

·         Ce service est-il gratuit ?

·         Quelles sont les aides disponibles ?

·         Comment sont modérées les contributions ?

·         Comment supprimer ma proposition d'aide ?

Comment fonctionne la mise en relation ?

Proposez votre aide ! 

Inscrivez-vous sur la plateforme en créant un compte. Vous recevrez un mail avec un mot de passe « robuste » qui vous permettra de vous connecter pour déposer votre offre. Nous vous invitons à compléter votre profil et changer votre mot passe. Les informations saisies dans votre profil ne seront pas visibles par les utilisateurs de la plateforme

Pour proposer une aide, complétez le formulaire en renseignant les champs et choisissez la ou les catégories qui concernent votre proposition.

Il n’est pas recommandé d’être trop précis sur la localisation mais de renseigner la commune et un quartier plutôt qu’un adresse précise.

 La zone description vous permet de vous présenter et de préciser votre offre. Il est fortement recommandé de renseigner ce champ.

Vous pouvez aussi créer autant d’offres que vous le souhaitez chacune pouvant avoir des spécificités particulières. Vous recevrez les demandes d'aide par email directement. Par exemple une commune peut proposer plusieurs types d’offre


Les demandeurs n'auront pas directement accès à vos coordonnées. Vous restez libre de répondre ou non à une demande d'aide que vous recevrez par mail. Concernant la localisation, il n'est pas nécessaire d'indiquer votre position exacte, vous pouvez définir une localisation approximative.

 

Vous recherchez de l'aide ? Utilisez le moteur de recherche et lors de votre demande. Si une offre vous intéresse cliquez sur le bouton Rentrer en contact.

Renseignez tous les champs obligatoires du formulaire qui apparait et décrivez précisément votre besoin. Cliquez sur le bouton soumettre en bas du formulaire pour envoyer votre demande par à la personne qui a posté l’offre. Il ne reste qu’à attendre qu’il vous contacte soit par mail soit par téléphone si vous avez indiqué votre numéro.

Ce service est-il gratuit ?

L'aide proposée est 100% gratuite. Il n'est pas autorisé de proposer son aide avec une tarification.

Quelles sont les aides disponibles ?

Pour faciliter la mise en relation des personnes, les aides sont classées par catégories :

·         Aide aux devoirs à distance

·         Aide aux personnels mobilisés par la gestion de crise

·         Aide informatique et administrative à distance

·         Autre proposition

·         Conversation à distance

·         Courses de première nécessité

·         Courses de médicament

·         Promenade d'animaux domestiques

·         Répondre aux appels de la plateforme

·         Passer des appels

En fonction des contributions, les rubriques sont susceptibles d'évoluer.

 

Comment sont modérées les contributions ?

La modération est assurée par les bénévoles du service d’entraide. Toutes les propositions sont analysées avant d’être mises en ligne pour éviter toute dérive

Comment supprimer ou modifier ma proposition d'aide ?

A tout moment en vous reconnectant avec votre identifiant vous pouvez modifier ou supprimer tout ou partie de vos offres d’aide. Vous gérez ainsi vos données personnelles.

 

Comme vous l’aurez compris cet outil permet de mettre en relation des personnes qui ont soit des services à proposer soit des besoins. Il ne s’agit pas d’un site commerçant.

En aucun cas cette plateforme ne peut être mise en cause en cas de litige dans les échanges entre ses utilisateurs

Contacts service de l'eau

jeudi, mars 2020

Pandémie COVID-19

Madame, monsieur,
En ces temps de pandémie de coronavirus, nous sommes entré en urgence sanitaire avec des mesures de confinement qui vont se durcir au fil des jours.
Je tenais à vous rappeler les règles strictes que nous a transmis la préfecture :
  • restez chez vous
  • lavez vous les mains le plus souvent possible
  • ne sortez pas de chez vous sauf pour des raisons majeures (courses alimentaires, raison de santé ne pouvant être repoussée, motif familial impérieux, assistance aux personnes vulnérables ou garde d’enfants, déplacement professionnel, sorties liées à l'activité physique et aux besoins des animaux de compagnie qui sont autorisées dans un périmètre proche du domicile)
Malgré tout, en tenant compte de ces impératifs, nous devons essayer de rendre service à nos proches voisins ( principalement les personnes seules, âgées) ce qui implique que les habitants de Champigny rendent service aux habitants de Champigny et les habitants de chaque hameau proposent de l'aide (courses par exemple ...) à leurs voisins dans leur hameau respectif pour limiter une éventuelle propagation entre le village et les hameaux.
La Loi nous interdit de nous éloigner trop de nos habitations, ne pas respecter ce principe vous fait prendre le risque d'être contaminé ou de contaminer votre famille ou vos voisins.
Ne prenez donc pas d'initiatives qui pourraient être dangereuses et favoriser la propagation du virus.
L'accueil physique de la mairie reste fermé jusqu'à nouvel ordre, toutefois, en cas d'urgence, vous pouvez nous joindre par téléphone au 02 32 37 34 33, par mail : mairie.champigny@wanadoo.fr aux horaires habituels d'ouverture.
Vous pouvez également me contacter au 02 32 37 34 97.
Je me permettrai d'appeler les personnes seules ou nos aînés régulièrement pour prendre de leurs nouvelles et rompre leur solitude.
C'est en respectant scrupuleusement les règles de confinement, que nous pourrons vaincre ce virus.
Restez bien chez vous, prenez soin de vous, portez vous bien.

Bien cordialement,

Robin SAULNIER, maire

vendredi, mars 2020

RECENSEMENT MILITAIRE

Les cessions JDC sont suspendues à compter du lundi 16 mars jusqu'à nouvel ordre (COVID 19)
Vous pouvez vous connecter sur majdc.fr pour plus d'informations.

vendredi, décembre 2019

RAMASSAGES DES ENCOMBRANTS

Le ramassage des encombrants se fera dans la journée du mardi 10 décembre.

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