Commune de Champigny La Futelaye

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jeudi, juillet 2018

TRANSPORTS SCOLAIRES

lundi, juillet 2018

Mobilité : SAMIBUS

Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 28 juin 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 juin 2018

Présents : MM. Robin SAULNIER, Ghislaine PLAINNEVAUX, Emmanuel MOTHIN, Eric CAPEL, Sonia CHAUDRON-SERVENTON.

Absents excusés : MM. Gilles VILLEZ, Jérôme TORDEUR, Sophie GUILLOIS qui donne procuration à Mme Ghislaine PLAINNEVAUX

Absente : Mme Marie ROCHE

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION EPN

Le maire informe les conseillers municipaux que lors de son conseil communautaire du 19 juin 2018, EPN a voté à la majorité la suppression des compétences ''Enfances et Jeunesse'' et ''Coordination des animations thématiques dans les bibliothèques municipales, écoles maternelles, primaires et structures enfance et jeunesse'' et l'ajout de la compétence facultative ''Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements touristiques, de loisirs et d'hébergement''.

Concernant la compétence ''Enfance et jeunesse'', afin de maintenir les services existants, les communes devront créer un syndicat qui gérera les structures.

Les communes étaient invitées à délibérer sur le choix d'EPN.

Les membres du conseil municipal de Champigny, à l'unanimité  :

  • votent CONTRE la décision d'EPN de supprimer la compétence ''Enfance et Jeunesse''

  • s'abstiennent sur la décision d'EPN de supprimer la compétence ''Coordination des animations thématiques dans les bibliothèques municipales, écoles maternelles, primaires et structures enfance et jeunesse''

  • votent POUR l'ajout de la nouvelle compétence ''Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements touristiques, de loisirs et d'hébergements suivants ''  :

  • Aires de camping-car existantes et à venir

  • site de loisir de la Porte Nature à la Couture-Boussey

  • parc de loisirs sur l'identité médiévale et viking de la Normandie (Gauville/Parville)

  • site de loisirs et d'hébergement du parc du Breuil (Miserey)

  • itinéraires touristiques inscrits au schéma communautaire des itinéraires doux  : voies vertes, chemins doux, et chemins de randonnées d'intérêt touristique.

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Dans le but d'harmoniser l'urbanisme sur son territoire, EPN va se doter d'un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUIHD). C'est l'occasion pour les communes membres d'EPN de demander la révision de leur document d'urbanisme (Carte communale, plan local d'urbanisme) car une fois approuvé, le PLUIHD ne sera pas revu avant 10 à 15 ans.

Après délibération, les membres du conseil demandent à l'unanimité de classer constructibles dans leur intégralité des parcelles qui avaient été tronquées lors de l'approbation de la carte communale en mai 2012 (A341 et 342) et le classement en zone partiellement constructibles de parcelles situées dans le bourg (B37,40,74 et 114). En effet, il ne reste quasi plus de terrains constructibles sur la commune.

POINT VOIRIE

Le maire liste les rues de la commune dont le revêtement nécessite d'être refait ( Impasse de la Cave l'Abbé à la Futelaye, chemin des Vignes à Champigny, sente de la Dodardière à la Héroudière)

Concernant la rue de la Libération, les demandes de subventions ont été faites, elles sont en attente de réponse.

Une étude est en cours pour le remplacement de la canalisation d'e au rue de la Libération. Celle-ci est d'un diamètre de 60 à partir de l'église jusqu'à la sortie du village en direction de Bois-le-Roy. Les riverains seront contactés par la société TOPO ETUDES pour le remplacement des compteurs à compter du 2 juillet jusqu'au 3 septembre. Cette canalisation est vétuste et son diamètre réduit.

RALLYE PLAINES ET VALLÉES

Le maire présente au conseil municipal le tracé du prochain rallye ''Plaines et vallées'' qui se déroulera les 24 et 25 novembre prochains. L'épreuve spéciale partira du chemin Boudin, puis empruntera l'allée des Moulinards pour descendre par la VC8 sur la Futelaye (VC7) et reprendre un chemin de plaine vers la forêt des Moulinards  ; Le conseil municipal donne son accord au tracé sous réserve d'une remise en état des chemins et routes empruntés et du ramassage des déchets après l'épreuve.

DIVERS

Le maire dresse un point sur les dotations reçues et celles annoncées.

Un permis de construire a été accordé aux Rosières et huit autres sont en cours d'instruction.

Une demande pour installer un nichoir à chouettes dans le clocher de l'église a été reçu en mairie, le conseil municipal ne donne pas suite.

Un projet de commercialisation de produits locaux est en cours sur la commune de la Couture-Boussey. La commune a été sollicitée pour une aide financière, publicitaire ou matérielle. Le conseil municipal ne donne pas suite à la demande d'aide financière, mais accepte de diffuser l'information auprès des administrés.

Eric CAPEL demande si il est possible de faire couper la végétation le long des murs du château à Osmoy.

Le Maire,

Robin SAULNIER

vendredi, juin 2018

Réunion publique

jeudi, juin 2018

Avis de séance de conseil municipal du 28 juin 2018

DEPARTEMENT DE L'EURE

Arrondissement d'EVREUX

Canton de St André de l'Eure

Commune de

CHAMPIGNY LA FUTELAYE

Tél. 02.32.37.34.33

Le 21 juin 2018

AVIS

Le Conseil Municipal se réunira

Jeudi 28 juin 2018

à

18 Heures 30

dans la salle communale

ORDRE DU JOUR

MODIFICATIONS DES STATUTS D'EPN ( délibération)

POINT SUR LE PLUI

POINT SUR LES PRÉVISIONS DE TRAVAUX DE VOIRIE

RALLYE PLAINES ET VALLÉES

REMPLACEMENT DES RÉSEAUX D'EAU ET POINT SUR LE DOSSIER ''TROTTOIRS''

DIVERS

Le Maire, Robin SAULNIER

Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 11 mai 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 11 mai 2018

Présents : MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, Emmanuel MOTHIN, Sonia CHAUDRON-SERVENTON, Sophie GUILLOIS.

Absent excusé : M. Eric CAPEL, Jérôme TORDEUR

Absentes : Mme Marie ROCHE

PARTICIPATION COMMUNALE À UNE SORTIE SCOLAIRE

Le conseil municipal vote à l'unanimité la participation de 104.00 euros par élève que demande la commune de St André de l'Eure pour aider au financement d'un classe d'environnement. Trois enfants de la commune sont concernés.

REMPLACEMENT DU MIROIR AU CARREFOUR DE LA RD172 ET DE LA RD72 (OSMOY)

Pour des raisons de sécurité, Le Conseil Municipal vote à l'unanimité le remplacement du miroir situé au carrefour des RD172 et 72 au hameau d'Osmoy et l'inscription de la somme au BP 2018 pour un montant de 349.00 euros HT.

RÈGLEMENT DE LA FACTURE D'EXTENSION DES RÉSEAUX PLACE DE LA HÉROUDIÈRE

Le Conseil municipal vote à l'unanimité la décision modificative N°2 au BP 2018 pour le règlement de la facture d'extension des réseaux place de la Héroudière pour un montant de 700.00 euros TTC.

Robin SAULNIER, maire


COUPURE D'EAU

À la suite d'un problème technique à la station de pompage, l'alimentation d'eau est interrompue. Elle devrait être rétablie en cours de journée.

lundi, juin 2018

TRANSPORTS SCOLAIRES

A compter de cette année les modalité d’inscription aux transports scolaires pour les classes de maternelle, de primaire et du collège changent pour les communes de l’ex CCPN.

Dorénavant, le transport scolaire s'appuiera sur la carte SPI pour toutes les inscriptions.

Dans un premier temps, les familles doivent créer un compte sur le portail citoyen et demander une carte SPI pour leur(s) enfant(s).

Puis à compter du 18 juin les familles pourront acquérir le service transport, par enfant, sur le portail citoyen scolaire (tarification inchangée).

Les familles ne voulant pas payer en ligne pourront le faire dans les locaux de St André, cependant il faut impérativement la carte SPI pour le(s) enfant(s) ayant besoin du service transport.

Pour tout complément d’information la page internet du site de l’EPN a été mise à jour :

http://www.evreuxportesdenormandie.fr/395-inscription-au-transport-scolaire-pour-la-rentree-2017.htm

jeudi, mai 2018

GENDARMERIE

À compter du mercredi 2 mai 2018, l'accueil de la gendarmerie de St André de l'Eure sera ouvert les lundi, mercredi et vendredi de 14h00 à 18h00.

vendredi, avril 2018

Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 12 avril 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 12 avril 2018

Présents : MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, M.Emmanuel MOTHIN, Sonia CHAUDRON-SERVENTON, Jérôme TORDEUR, Sophie GUILLOIS.

Absent excusé : M. Eric CAPEL

Absentes : Mme Marie ROCHE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018

Robin SAULNIER présente aux membres du conseil municipal le budget primitif 2018 qui s'équilibre de la façon suivante  :

INVESTISSEMENT recettes et dépenses  : 38 774,00 €

FONCTIONNEMENT recettes et dépenses  : 237 223,09 €

Après délibération, le conseil municipal vote le budget primitif 2017 à l'unanimité.

REDEVANCE POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC

Le maire informe le conseil municipal sur le décret n° 2015-334 du 25 mars 2015 fixant le régime des redevances dues aux communes et aux départements pour l'occupation provisoire de leur domaine public. À ce titre, il convient de prendre une délibération instaurant la dite redevance, d'en fixer le modèle de calcul conformément au décret n°2015-334 du 25 mars 2015 et d'autoriser le SIEGE à percevoir directement sur cette recette et de la reverser annuellement à la commune.

Après délibération, le conseil municipal vote l'instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public à l'unanimité.

DIVERS

Robin SAULNIER informe le conseil municipal que M.Demaeght a proposé de couper les arbres autour de la mare de la Futelaye. Les membres du conseil demandent qui sera responsable en cas d'accident et précisent qu'il est trop tard dans la saison pour abattre des arbres. Le maire se renseignera auprès d'EPN, qui prévoit de remettre en état la mare de la Futelaye pour savoir ce qu'il faut exactement couper.

Robin SAULNIER a écrit à Guy LEFRAND, président de la communauté d'agglomération, pour tenter d'obtenir une subvention pour la réfection des trottoirs de la rue de la Libération. La DETR (dotation d'équipement des territoires ruraux) sera demandée auprès de la Préfecture. M.SIMON (ingenery 27) sera contacté afin qu'il prépare les demandes de subventions.

EPN a été contacté pour le remplacement des canalisations d'eau ainsi qu'Orange pour l'enfouissement des réseaux téléphoniques. Robin SAULNIER souhaite refaire toute la rue de la Libération en une seule fois. En raison du coût des travaux, Gilles VILLEZ propose de le faire en deux fois, mais en enfouissant simultanément le réseau téléphonique et en remplaçant les canalisations d'eau. Sonia CHAUDRON-SERVENTON et Sophie GUILLOIS souhaitent attendre les devis. En fonction des subventions qui pourront être obtenues, il sera possible de faire les travaux en une seule opération.

Le Maire,

Robin SAULNIER

jeudi, avril 2018

Avis de séance de conseil municipal du 12 avril 2018

DEPARTEMENT DE L'EURE

Arrondissement d'EVREUX

Canton de St André de l'Eure

Commune de

CHAMPIGNY LA FUTELAYE

Tél. 02.32.37.34.33

Le 05 avril 2018

AVIS

Le Conseil Municipal se réunira

Jeudi 12 avril 2018

à

20 Heures 30

dans la salle communale

ORDRE DU JOUR

VOTE du budget primitif 2018

DIVERS

Le Maire, Robin SAULNIER

Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 26 mars 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 26 mars 2018

Présents : MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, M.Emmanuel MOTHIN, Eric CAPEL, Jérôme TORDEUR, Sophie GUILLOIS.

Absente excusée : Mme Sonia CHAUDRON-SERVENTON donne procuration à M. Gilles VILLEZ

Absentes : Mme Marie ROCHE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017

Monsieur Robin SAULNIER, maire, donne lecture du compte de gestion transmis par le Trésorier.

Le compte de gestion du budget 2017 fait apparaître les résultats suivants  :

Recettes

Dépenses

Solde

Investissement

61 279,01

- 44 091,35

+ 17 187,66

Fonctionnement

177 679,78

- 140 292,93

+ 27 431,34

Total

229 003,28

- 184 384,28

+ 44 619,00

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte de gestion 2017.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017

Le maire présente le compte administratif 2016 de la commune. Celui-ci étant en concordance avec le compte de gestion transmis par la Trésorerie, le maire se retire de la table du conseil pour ne pas participer au vote et les membres du Conseil le votent à l'unanimité comme suit.

FONCTIONNEMENT

Report de 2016

Dépenses 2017

Recettes 2017

Résultat

exercice 2017

Résultat

de clôture

2017

Résultat de clôture

2016 (R002)

Part affectée à l'invest

+ 127 617,37

- 47 611,85

- 140 292,93

+ 167 724,27

+ 27 431,34

+ 107 436,86

exerc 2017 + report 2016

+ 80 005,52

INVESTISSEMENT

Report 2016

(D001 ou R001)

Dépenses 2017

Recettes 2017

Résultat exercice 2017

Résultat de clôture 2017

RAR à reporter en 2018

Part affectée du fonct

(1068)

Recettes réelles

- 9 278,52

- 44 091,35

+ 47 611,85

+ 13 667,16

+ 17 187,66

+ 7 909,14

exerc 2017 + report 2016

- 13 341,00

=

- 5 431,86

+ 61 279,01

RAR  : restes à réaliser, ce sont les dépenses prévues au budget primitif 2017 qui seront réglées sur le budget primitif 2018.

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2017

Après les présentations du compte de gestion et du compte administratif 2016, le conseil, à l'unanimité, décide d'affecter au budget primitif 2017 les montants suivants  :

section fonctionnement : 102 005,00 €

section investissement  : 5 431,86 €

VOTE DES TAXES LOCALES

Sur proposition du maire et après délibération, le conseil municipal reconduit à l'unanimité, les taux d'imposition des taxes directes locales pour 2018 comme suit :

Taxe d'habitation 7,30 %

Taxe foncière (bâti) 9,16 %

Taxe foncière (non bâti) 16,63 %

CONSTRUCTION D'UN ABRI POUR LE LAME DE DÉNEIGEMENT

Le maire présente aux membres du conseil municipal le devis de l'entreprise MINOT d'Epieds pour la construction d'un bâtiment destiné à abriter la lame de déneigement. Après délibération, le conseil municipal accepte le devis à l'unanimité pour la somme de 4 153,40 € HT (4 984,08 € TTC)

ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT D'EPN

La communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie propose à ses communes membres d'adhérer à une centrale d'achat. Dans un premier temps, des marchés seront lancés pour la vérification des extincteurs, l'achat de papier et de fournitures de bureau, la maintenance des équipements techniques des offices et des laveries. Chaque marché sera indépendant et les mairies pourront souscrire uniquement à ceux dont elles ont besoin. Après délibération, le conseil vote à l'unanimité l'adhésion à la centrale d'achat d'EPN.

INDEMNITÉ DE CONSEIL DU TRÉSORIER REMPLAÇANT

En raison de l'absence prolongée de la trésorière, M.Thomas a été nommé pour assurer son remplacement provisoire. Il convient de proposer au conseil municipal de voter l'octroi d'une indemnité de conseil proportionnelle à son temps de présence. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal votent à la majorité (7 voix POUR, 1 voix CONTRE, M.Eric CAPEL) l'attribution de l'indemnité de conseil du comptable intérimaire à taux plein.

TROTTOIRS RUE DE LA LIBÉRATION

Robin SAULNIER informe le conseil municipal que la mairie ne peut pas prétendre à un fond de concours de la part d'EPN pour la réhabilitation des trottoirs de la rue de la Libération. La proposition de refaire les trottoirs et l'assainissement en même temps semble la meilleure car pouvant obtenir des subventions du Département et d'EPN elle coûte moins cher que la proposition des trottoirs seuls, sous réserve que les subventions soient obtenues. Gilles VILLEZ propose d'en profiter pour enfouir le téléphone et remplacer la canalisation d'eau en même temps. Or l'enfouissement du téléphone ne bénéficie d'aucune subvention et cela serait un investissement trop important pour le budget de la commune vu la baisse des dotations ( environ – 30 000,00 euros par an) Robin SAULNIER a demandé une simulation de prêt auprès du Crédit Agricole. D'autres établissements seront consultés. Robin SAULNIER propose de monter le dossier pour la totalité de la rue et de le revoir à la baisse en fonction des propositions des banques et des finances à venir de la commune. Les membres du conseil municipal approuvent cette proposition à l'unanimité.

REGROUPEMENT DE COMMUNES

La baisse régulière des dotations amène à se demander si il ne serait pas souhaitable d'étudier une fusion avec d'autres communes avec lesquelles nous avons une ''frontière''. En ce qui concerne Champigny, cela serait possible avec Coudres, St André de l'Eure, Mousseaux-Neuville, Mouettes, Le L'Habit, Bois-le-Roy, St Laurent des Bois et/ou Lignerolles. Robin SAULNIER propose d'en parler avec les autres communes. Les membres du conseil sont contre la fusion avec St André à l'unanimité.

DIVERS

Mme Vanessa HUILLOT a démissionné de son mandat de conseillère municipale.

Le maire remercie M.DEMAEGHT pour avoir refait la porte du cimetière de la Futelaye et monsieur MOTHIN pour avoir fourni une partie du bois nécessaire à cette restauration.

La vente du verger appartenant à monsieur NORMAND a été conclue le 23 février.

Groupama a envoyé une proposition d'assurance pour les véhicules du personnel et des élus qui se déplacent dans le cadre d'une activité pour la mairie. Elle couvrirait les déplacements à raison de

5 000 kms à l'année pour la totalité des véhicules. Robin SAULNIER estime que c'est difficilement gérable. Le conseil municipal ne donne pas suite.

Les résultats de l'enquête de vitesse réalisée au niveau du Bois d'Osmoy ont été communiqués par le Département  :

environ 200 véhicules par jour (190 VL et 10/11 PL)

vitesse moyenne VL  : 63km/h

vitesse moyenne PL  : 50km/h

Ce comptage avait été demandé afin de poser un panneau limitant la vitesse à 70km/h au niveau des habitations, or, vu les relevés, celui-ci sera inefficace.

Il a été constaté que le nettoyage de la salle communale suite à des locations était de plus en plus superficiel (sols, vaisselles, poubelles des sanitaires non vidées …) Emmanuel MOTHIN propose de demander 2 chèques de caution, un pour les dégats qui pourraient être occasionnés, le second pour le nettoyage si celui-ci n'est pas fait.

Une augmentation des tarifs de location de la salle communale est envisagée car les montants sont inchangés depuis longtemps. Les membres du conseil sont contre.

Eric CAPEL informe le conseil municipal que EPN va reprendre la gestion du gymnase du collège de St André.

Le Département sera contacté pour la coupe des arbustes le long du mur du château au hameau Osmoy.

Le Maire,

Robin SAULNIER

lundi, mars 2018

Avis de séance de conseil municipal du 26 mars 2018

DEPARTEMENT DE L'EURE

Arrondissement d'EVREUX

Canton de St André de l'Eure

Commune de

CHAMPIGNY LA FUTELAYE

Tél. 02.32.37.34.33

Le 19 mars 2018

AVIS

Le Conseil Municipal se réunira

Lundi 26 mars 2018

à

20 Heures 30

dans la salle communale

ORDRE DU JOUR

VOTE du compte des gestion 2017 (si parvenu)

VOTE du compte administratif 2017 (si compte de gestion parvenu)

DÉLIBÉRATION : affectation du résultat

DÉLIBÉRATION : construction d'un bâtiment pour la lame de déneigement

DÉLIBÉRATION : adhésion à la centrale d'achat EPN

DÉLIBÉRATION : indemnité de conseil du trésorier remplaçant

DIVERS

Devis assurance

Étude pour commune nouvelle

Le Maire, Robin SAULNIER

jeudi, février 2018

Compte-rendu de la séance de Conseil Municpal du 8 février 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 08 février 2018

Présents : MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, M.Emmanuel MOTHIN, Eric CAPEL, Sonia CHAUDRON-SERVENTON, Jérôme TORDEUR.

Absentes excusées : Mme Vanessa HUILLOT, Mme Sophie GUILLOIS donne procuration à Mme Ghislaine PLAINNEVAUX

Absente : Mme Marie ROCHE

POINT BUDGÉTAIRE

En l'absence du compte de gestion de la Trésorerie, il est impossible de voter le compte administratif 2017. Le maire dresse un point budgétaire laissant apparaître un solde positif cumulé d'environ 102 000,00 €.

LAME DE DÉNEIGEMENT

Le Maire présent aux membres du conseil municipal les devis reçus pour l'achat d'une lame de déneigement. Après délibération, le choix se porte sur le modèle proposé par les établissements LE GOFF de Mousseaux-Neuville pour un montant de 4 330,00 € HT. Le Maire rappelle qu'un fond de concours sera demandé à la communauté d'agglomération EPN qui financera la moitié de l'acquisition. Gilles VILLEZ demande où elle sera stockée, il propose la création d'un abri dans la cour de la salle communale. La commission travaux est sollicitée pour étudier le dossier.

DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À RÉGLER DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF 2018

Afin de régler les factures d'investissements avant le vote du budget primitif 2018, il convient de prendre une délibération autorisant ces règlements dans la limite du quart des dépenses d'investissement engagées en 2017 emprunts déduits, soit un montant de 9 830,28 €. Les membres du Conseil Municipal vote à l'unanimité.

MARES COMMUNALES

La mare communale de la Héroudière et celle de la Futelaye sont retenues au programme de réhabilitation 2018 d'EPN. Un aménagement est envisagé pour celle de la Futelaye afin que les eaux de pluie soient récupérées dans un regard et renvoyées dans la mare.

TROTTOIRS DE LA RUE DE LA LIBÉRATION

Deux devis ont été proposés pour la réfection des trottoirs de la rue de la Libération par le Conseil Départemental.

  1. Réfection des trottoirs et remplacement des bordures endommagées pour un montant de  :

145 300,00 € HT intégralement à la charge de la commune

  1. Réfection des trottoirs, des bordures et de la route pour un montant de  :

201 840,00 € HT éligible à subventions

Selon l'étude du Conseil Départemental, la seconde proposition reviendrait à 140 840,00 € HT pour la mairie déduction faite des subventions.

Des précisions sur les subventions possibles ont été demandées à EPN. En effet, la rue de la Libération étant une route départementale, la voirie est sous la responsabilité du Conseil Départemental et non de la commune.

Le financement des travaux sera assuré par un prêt bancaire. Une réflexion est menée pour pouvoir remplacer les réseaux d'eau en même temps.

ACHAT DU TÉLÉPHONE/FAX

Le modèle choisi précédemment n'existe plus, il convient donc de le remplacer. Après recherches, il apparaît qu'un seul modèle de la marque Brother a les mêmes fonctionnalités. Le Conseil Municipal accepte à la majorité (Ghislaine PLAINNEVAUX vote CONTRE)

CRÉATION D'UN HAMEAU AU BOIS D'OSMOY

Afin d'octroyer une adresse officielle aux habitations situées le long de la RD 556 entre Champigny et le hameau Osmoy, le Maire propose la création d'un hameau. Ceci permettrait de limiter la vitesse de circulation à cet endroit. Le Conseil Municipal vote la création du hameau Le Bois d'Osmoy à la majorité (Emmanuel MOTHIN vote CONTRE)

CONVENTION AVEC LE SERVICE VOIRIE D'EPN

EPN propose de mettre à la disposition de ses communes membres les moyens dont elle dispose en matière de voirie par le biais d'une convention pour des travaux de petite ampleur.

La convention est adoptée à l'unanimité.

DIVERS

L'enfouissement des réseaux chemin des Vignes est terminé. Le montant total de la part communale s'élève à 11 618,81 €. L'impasse de la Martinière est reportée en 2019.

La SARL COLLEU a élagué les saules de la mare ainsi qu'un arbre en limite de propriété à la Futelaye.

L'intégration des dernières communes au sein d'EPN a accéléré la reprise de la compétence ''eau'' par EPN, qui est effective depuis le 1er janvier 2018. L'harmonisation des tarifs doit se faire sur 6 ou 7 ans. Il n'y aura aucun changement de tarification en 2018.

Le gravillonnage de la sente de la Dodardière a été fait courant décembre mais il n'a pas tenu. L'information a été remontée à EPN qui fera le nécessaire au printemps.

À la suite de la dissolution du C.C.A.S., il convient de nommer les représentants parmi les membres du Conseil Municipal qui composeront la commission action sociale. Sont élus à l'unanimité  :

Président  : Robin SAULNIER

  • Ghislaine PLAINNEVAUX

  • Sonia CHAUDRON-SERVENTON

  • Emmanuel MOTHIN

  • Eric CAPEL

Orange a envoyé une proposition tarifaire professionnelle pour les abonnements de la mairie. Il s'avère que le montant est beaucoup plus élevé qu'actuellement. Les membres du Conseil Municipal ne donnent pas suite.

En raison des intempéries, le recensement des chemins communaux sera réalisé ultérieurement.

Le propriétaire d'une parcelle située en zone non constructible de la carte communale a demandé à ce qu'elle devienne constructible lors de la prochaine révision de la carte communale. Or, EPN, qui a la compétence en matière d'urbanisme, va instaurer un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal sur son territoire. Lors de son élaboration, ce document intégrera les documents d'urbanisme communaux et étudiera les demandes des mairies. Il y a toutefois peu de chances que les demandes des communes rurales aboutissent. En effet, la Préfecture et la Chambre d'Agriculture ne souhaitent pas l'extension des villages au dépend des terres agricoles.

Une marnière s'est ouverte en bordure du chemin qui part de la Tuilerie et qui rejoint la RD 556 (Champigny-Osmoy) Gilles VILLEZ la comblera.

La signature de l'acte d'achat du verger situé près de la mare a été reporté pour cause d'intempéries.

Un certificat d'urbanisme a été demandé pour le terrain situé à la sortie de Champigny en direction de la Héroudière.

Le Maire,

Robin SAULNIER

jeudi, février 2018

TRANSPORTS SCOLAIRES

EPN nous informe que les transports scolaires ne seront pas assurés le 9 février en raison des prévisions de chutes de neige. À la suite d'un problème technique, EPN n'est en mesure d'informer les parents par SMS. Merci de transmettre l'information autour de vous.

RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES

Vous avez pu constater que le ramassage des ordures ménagères n'a pas été effectué mercredi 7 février en raison des difficultés de circulation. La communauté d'agglomération EPN étudie actuellement la possibilité d'organiser le ramassage avant la fin de la semaine, sans toutefois pouvoir nous l'assurer au vue des chutes de neiges qui sont annoncées pour vendredi 9.

jeudi, février 2018

Avis de séance de conseil municipal du 8 février 2018

Le Conseil Municipal se réunira

Jeudi 08 février 2018

à

20 Heures 30

dans la salle communale

ORDRE DU JOUR

VOTE du compte des gestion 2017 (si parvenu)

VOTE du compte administratif 2017 (si compte de gestion parvenu)

DÉLIBÉRATION : achat de la lame de déneigement

DÉLIBÉRATION : remplacement de la cabine de douche du logement communal

DÉLIBÉRATION autorisant le paiement de factures d'investissement avant le budget 2018

MARES : réhabilitations en 2018

TROTTOIRS rue de la libération

REMPLACEMENT DU TÉLÉPHONE/FAX

CRÉATION D'UN HAMEAU AU BOIS D'OSMOY

DIVERS

Point sur l'enfouissement des réseaux

Élagage

Proposition ORANGE

Chemins ruraux

Le Maire, Robin SAULNIER

jeudi, décembre 2017

RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES

Compte-rendu de la séance de conseil municipal du 23 novembre 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 novembre 2017

Présents : MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, M.Emmanuel MOTHIN, Eric CAPEL,, Jérôme TORDEUR, Sophie GUILLOIS

Absente excusée : Mme Vanessa HUILLOT

Absentes  : Mmes Sonia CHAUDRON-SERVENTON, Marie ROCHE

DÉLIBÉRATIONS

  • Adhésion de la commune de St Germain sur Avre à la communauté d'agglomération EPN :

La commune de St Germain sur Avre a fait connaître son souhait d'intégrer la communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie à compter du 1er janvier 2018.

Il est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver l'adhésion de St Germain sur Avre à EPN. Après en avoir délibéré, les membres du conseil votent à la majorité (1 ABSTENTION  : Eric CAPEL) l'entrée de St Germain sur Avre à EPN.

  • Approbation de la composition du conseil communautaire au 1er janvier 2018

En raison de l'intégration de nouvelles communes au sein de la communauté d'agglomération EPN au 1er janvier 2018, il convient d'approuver la composition du nouveau conseil communautaire intégrant les représentants des nouvelles communes membres. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité la composition du nouveau conseil communautaire.

  • Dématérialisation des actes avec la Préfecture

À compter du 1er janvier 2018, la transmission des actes (délibérations, arrêtés …) avec la Préfecture sera dématérialisée. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal à l'unanimité autorisent le maire à signer les conventions avec la Préfecture, le Conseil Départemental et à acquérir un certificat de signature électronique auprès du prestataire de son choix.

  • Décision modificative n°5 au budget 2017

Le montant initial du Fond National de Péréquation a été majoré de 143,00 euros. Il convient de reverser cette somme à l'Etat. Cette dépense n'avait pas été prévue au budget primitif lors de son élaboration. Afin de provisionner le compte de dépense correspondant, le conseil municipal vote à l'unanimité la décision modificative n°5 au BP 2017 comme suit  :

  • -143,00 euros art 678

  • +143,00 euros art 739223

  • Syndicat d'eau  : engagement d'une démarche «  zéro phyto  »

Dans le cadre de travaux menés par le syndicat d'eau (S.A.E.P.) les communes membres doivent s'engager à réduire l'utilisation de produits phytosanitaires sur leur territoire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l'unanimité la réduction de l'emploi de produits phytosanitaires sur des espaces verts de la commune et veillera à ce que sa décision soit respectée par l'entreprise COLLLEU en charge de leur entretien.

  • Centre Communal d'Action Social

Le maire informe le conseil municipal qu'un CCAS n'est pas obligatoire dans les communes de moins de 1 500 habitants. Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l'unanimité de dissoudre le CCAS avec date d'effet au 1er janvier 2018, d'en informer par courrier les membres du CCAS, de transférer les charges et le budget à la commune de Champigny et autorisent le maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

POINT BUDGÉTAIRE

Le maire présente un point sur le budget. Des dotations non prévues lors de l'élaboration du budget primitif seront versées prochainement. En fonction des dépenses et des recettes qui seront comptabilisées en décembre, le solde cumulé fonctionnement et investissement 2017 devrait se situer autour de + 111 000,00 euros.

Le conseil municipal n'envisage pas de hausse des impôts pour l'année 2018.

L'étude sur la réfection des trottoirs est en cours. Ces travaux n'étant pas éligibles à des subventions, le conseil envisage la possibilité de recourir à un prêt bancaire vu que les taux sont bas.Gilles VILLEZ propose de réaliser l'enfouissement des lignes encore aériennes avant la réfection des trottoirs, quitte à effectuer les travaux par tranches. Étant donné qu'il ne reste plus que les lignes de téléphone à enfouir, les travaux sont entièrement à la charge de la commune et le montant est élevé.

DIVERS

Le maire dresse un point sur les permis de construire en cours  :

une maison est terminée rue de Cocherel

deux sont en cours à la Héroudière et impasse de la Martinière

un plan d'aménagement sera déposé pour le 21 rue de la Libération.

Les demandes de subventions relatives au remplacement des convecteurs des bâtiments communaux ont été transmises dès la fin des travaux.

L'enfouissement des lignes EDF et téléphone chemin des Vignes devrait être terminé avant la fin de l'année. La fin de la rue de la Libération et l'impasse de la Martinière seront peut-être prévues en 2018.

Ghislaine PLAINNEVAUX dresse un compte-rendu de la réunion du SIEGE à laquelle elle a assisté.Le président Poniatowski a démissionné (cumul de mandats) mais il reste membre du bureau. M.Xavier Hubert a été élu président.

Les grilles et avaloirs des eaux pluviales vont être nettoyés par EPN.

L'entretien de la mare de la Héroudière est prévu au programme 2018 d'EPN.

Hervé Maurey a démissionné de son poste de président d'Eure Numérique (cumul de mandats)

Le surfaçage de la sente de la Dodardière initialement prévu en septembre, est reporté en 2018. La réfection de l'impasse de la Cave l'Abbé est inscrite au programme complémentaire 2018.

À la suite d'une réclamation concernant l'accès aux chemins ruraux à la Futelaye, un courrier a été envoyé au garde-chasse. Une réflexion est en cours afin de satisfaire les usagers tout en préservant leur sécurité en période de chasse. Gilles VILLEZ, Emmanuel MOTHIN et Jérôme TORDEUR sont chargés de recenser les chemins communaux et d'en dresser un état des lieux afin de cibler les travaux de remise en état.

Le spectacle de Noël aura lieu le dimanche 17 décembre.

EPN fait savoir aux communes que seules les poubelles homologuées (containers) seront ramassées.

Pour des raisons de poids, les agents ne peuvent pas soulever les autres contenants.

Un devis a été demandé à M.REDE plombier à St André de l'Eure pour le remplacement de la cabine de la douche du logement communal qui est cassée.

Le maire demande aux membres du conseil de fournir des articles pour le bulletin communal.

Emmanuel MOTHIN se propose pour aller fermer le robinet d'eau du cimetière.

Le Maire,

Robin SAULNIER

vendredi, novembre 2017

FÊTE DU LIVRE

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